Archives mensuelles : août 2023

Arrêté N° 33-2023 Autorisation d’ouverture de débit de boisson N°3 le 02/09/2023 à la fête communale de Troissereux

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

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Arrêté N°32-2023 Réglementation sur la circulation routière sur Houssoye le Fracy- Grande Rue- Travaux de basse tension

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

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CERFA N°12010*02 “Déclaration en mairie de la présence de termites dans un immeuble”.

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté préfectoral

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Arrêtés N° 29, 30 et 31-2023 réglementation sur la circulation routière lors de la commémoration du 16 août 2023

• Post published:3 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

Rue de l'Abbé Clément, Rue du 16 août 1944, Rue du Puits.

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Arrêté N°27-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture de débit de boisson lors de l’évènement Playmobil au château de Troissereux

• Post published:3 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

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Déclaration de piégeage du 01/07/2023 A 2026

• Post published:1 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

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