Archives quotidiennes : 7 août 2023

Arrêté N° 33-2023 Autorisation d’ouverture de débit de boisson N°3 le 02/09/2023 à la fête communale de Troissereux

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

Continuer la lecture Arrêté N° 33-2023 Autorisation d’ouverture de débit de boisson N°3 le 02/09/2023 à la fête communale de Troissereux

Arrêté N°32-2023 Réglementation sur la circulation routière sur Houssoye le Fracy- Grande Rue- Travaux de basse tension

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté municipal

Continuer la lecture Arrêté N°32-2023 Réglementation sur la circulation routière sur Houssoye le Fracy- Grande Rue- Travaux de basse tension

CERFA N°12010*02 “Déclaration en mairie de la présence de termites dans un immeuble”.

• Post published:7 août 2023
• Post Category:Arrêté préfectoral

Continuer la lecture CERFA N°12010*02 “Déclaration en mairie de la présence de termites dans un immeuble”.