Arrêté n°02-204 PERMANENT Réglementation, circulation et stationnement des taxis.
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Arrêté n°02-204 PERMANENT Réglementation, circulation et stationnement des taxis.
Arrêté n°1 PERMANENT-Restriction circulation pendant la durée des travaux de la CAB sur la commune de Troissereux
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APPÂTS INTERDITS ET AUTORISÉS POUR LA PÈCHE
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ARRÊTÉ REGLEMENTANT LA PÈCHE EN EAU DOUCE 2024
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ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA PÈCHE A LA CARPE A TOUTE HEURE ANNEÉ 2024
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Conseil Communautaire de l’Agglomération du Beauvaisis du 14 décembre 2023
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Conseil Communautaire de l’Agglomération du Beauvaisis du 14 décembre 2023
Arrêté Permanent n°42 – Portant sur l’interdiction de circuler sur le Chemin rural n°19 Dit de Campdeville, zonage A, section ZX n°19
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Arrêté Permanent n°42 – Portant sur l’interdiction de circuler sur le Chemin rural n°19 Dit de Campdeville, zonage A, section ZX n°19